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Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat
Instruction sur l'exercice du droit de souveraineté, proposée par M. Condorcet, député du département de Paris
- Éditeur : de l'Imprimerie nationale
- s.d.
- Cote : D 4034
Loi relative à l'établissement d'un monument sur la place de la Bastille : donnée à Paris, le 27 juin 1792, l'an 4e de la Liberté
- Éditeur : de l'imprimerie de Mallard
- [1792]
- Cote : D 3973
La Constitution française présentée au Roi le 3 septembre 1791 et acceptée par sa Majesté le 14 du même mois
- Éditeur : de l'Imprimerie Nationale
- 1791
- Cote : D 3972, D 3985
France, Assemblée nationale législative
Liste de MM. les Députés à l'Assemblée Nationale Législative, avec leurs qualités, leur résidence habituelle et leur demeure à Paris, par ordre des départements ; suivie d'une Table alphabétique et des changemens [sic] de domicile opérés pendant l'impression
- Éditeur : de l'Imprimerie Nationale
- 1791
- Cote : Z 422
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